Chers frères :
1. Cette lettre met à jour les courriers envoyés à tous les collèges d'anciens concernant la maltraitance
des enfants en date du 23 mars1992, 3 février 1993, 1
er août 1995, 14 mars 1997, 20 juillet 1998, 24
mai 2002, 1
er avril 2004, 5 juin 2006 et 24 mai 2010. Ces lettres doivent être supprimées du fichier
permanent de la congrégation et être détruites. Personne ne devrait conserver ni originaux ni copies de
l'une de ces lettres.
2. En outre, beaucoup d’instructions ont été inclues dans le manuel.
Ainsi, les anciens devraient d'abord consulter le manuel Faites Paître le Troupeau et examiner les
principes bibliques impliqués. Ils devraient ensuite étudier les points supplémentaires énoncés dans
cette lettre. Lors de son examen, merci de noter que les paragraphes 3-7 abordent les accusations
d'abus d'enfants d’un point de vue juridique.
Les paragraphes 8-20 concernent particulièrement les congrégations. Cette lettre doit être
soigneusement consultée à tout moment lorsqu’une affaire concernant la maltraitance des enfants se
pose.
AFFAIRES JURIDIQUES CONCERNANT LES ACCUSATIONS D’AGRESSION
SUR ENFANTS
3. Qu'est-ce que la maltraitance d’enfants d'un point de vue juridique ? La maltraitance d’enfants
inclut l'exploitation sexuelle ou la violence physique d'un mineur (personne de moins de 18 ans). On
pourrait également inclure le manque de soins extrême d’un parent ou d’un tuteur sur mineur. Les
abus sexuels sur enfants comprennent généralement toutes relations sexuelles avec des mineurs ; les
relations sexuelles orales ou anales; les caresses des organes génitaux ; les seins ou les fesses; le
voyeurisme ; des poses indécentes; le racolage pour une aventure sexuelle, ou tout type de
participation à la pornographie juvénile. Selon les circonstances de l'affaire, il peut également inclure
le “sexting“. Le “sexting“, impliquant l'envoi de photos de nus, ou de personnes semi dénudées, ou
encore des messages sexuellement explicites par voie électronique, comme par téléphone.
4. La plupart des États ont des lois concernant le signalement des enfants victimes d’abus qui, selon
les faits, obligent les anciens à rapporter une accusation aux autorités. Ainsi, lorsque les anciens ont
connaissance d’une accusation d’agression sur enfant, deux anciens de leur congrégation devraient
immédiatement appeler le Service Juridique pour obtenir des conseils. Si les personnes concernées
appartiennent à différentes congrégations, chaque collège d'anciens devrait prendre des dispositions
pour que deux de leurs anciens appellent le Service Juridique. L’appel doit être fait même si les deux
personnes impliquées dans l'inconduite sexuelle sont des mineurs. Les anciens ne devraient pas
demander à la présumée victime, ou à l'accusé ou encore à des proches de la victime ou de l'accusé
d’appeler le Service Juridique. Les anciens devraient communiquer avec le Service Juridique, même
dans les conditions suivantes:
10/1/12-E UsRéf : Agression sur enfant
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• L’allégation concernant l’abus remonte-t-elle à plusieurs années ?
• L’allégation concernant l'abus est-elle fondée sur le témoignage d'un seul témoin ?
• L'allégation d'abus est-elle considérée comme un souvenir refoulé ?
• L'abus présumé implique-t-il des auteurs ou des victimes décédés ?
• L'allégation d'abus est-elle soupçonnée d'avoir déjà été signalée aux autorités par quelqu'un ?
• L'auteur présumé ou la victime n'est plus un membre de la congrégation.
• L'abus supposé a-t-il eu lieu avant que l'auteur présumé ou la victime ait été baptisé ?
• La victime présumée est maintenant un adulte.
• L'abus supposé a eu lieu dans le passé, et vous n'êtes pas certain que les anciens de
l'époque aient appelé le Service Juridique pour recevoir des conseils.
5. Le Service Juridique vous fournira des conseils juridiques sur la base des faits et de la loi
applicable. Si la personne qui est accusée de maltraitance sur enfant est associée à une congrégation,
merci de fournir au Service Juridique sa date de naissance et, le cas échéant, sa date de baptême. Après
qu’un rapport ait été fait au Département Juridique, selon les besoins, les anciens peuvent être conduits
à contacter le service pour recevoir de l'aide pour des questions concernant les aspects théocratiques
ou judiciaires de l'affaire ou sur la façon de protéger les enfants.
6. Deux anciens devraient également appeler le Service Juridique concernant tout détenu qui a été
accusé dans le passé de violence sur enfants et qui maintenant est associé à une congrégation, comme
par exemple le cas de détenus participant aux réunions de la congrégation tenues dans la prison. Ceci
est applicable dans tous les cas, que le détenu soit baptisé ou non. Dans certains cas, les anciens
peuvent ne pas être autorisés à enquêter sur l'infraction que le détenu peut avoir commise. Mais si les
anciens apprennent que l'infraction supposée a un lien avec une agression sur enfants, ils devront
appeler le service juridique immédiatement.
7. Si les anciens ont connaissance que des mineurs sont en contact avec d’autres mineurs et pratiquent
le “ sexting“ ou que des adultes pratiquent le “sexting“ avec des mineurs, le département juridique
doit être appelé immédiatement. Le Département Juridique n'a pas besoin d'être appelé lorsque les
anciens ont connaissance que des adultes (qui, dans ce cas, sous-entend que toutes les parties
concernées sont âgées d'au moins 18 ans) pratiquent le “sexting“ entre eux.
AFFAIRES IMPLIQUANTS LES CONGREGATIONS CONCERNEES PAR DES
ABUS SEXUELS SUR ENFANTS.
8. Qu'est-ce que la pédophilie selon le point de vue de la congrégation ? Le dictionnaire Webster’s
Ninth New Collegiate Dictionary définit le terme “pédophilie“ comme
“ Une perversion sexuelle dans laquelle les enfants sont l’objet de préférence sexuelle “ (Voir
"Questions des lecteurs" dans La Tour de Garde 1
er février 1997, page 29.) Deutéronome 23:17, 18
condamne de telles pratiques les qualifiant de “détestables“. (Voir les notes en bas de page aux versets
17 et 18, dans la Bible de référence. consultez également la note en bas de la page 10 du Réveillezvous
du 8 octobre 1993.) En harmonie avec ces références, nous parlons ici de la perversion sexuelle
dans laquelle des enfants font l'objet d'abus sexuels, comprenant des attouchements imposés par un
adulte. Nous ne parlons pas d'une situation dans laquelle un mineur, qui est considéré comme un
participant à part entière, et qui se rapprochant de l'âge adulte, a des relations sexuelles avec un adulte
qui est un peu plus âgé que lui ni, de façon générale, nous ne parlons pas de situations dans lesquelles
seuls des mineurs sont impliqués. Au contraire, nous faisons référence à des situations dans lesquelles
il est établi qu'un frère ou une sœur adulte a été reconnu coupable d'avoir agressé sexuellement un
jeune enfant ou a été sexuellement impliqué avec un mineur approchant de l'âge adulte et qui
n'était pas considéré comme participant.Réf : Agression sur enfant
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9. Tels des bergers spirituels, les anciens devraient continuer à faire tous les efforts possibles pour
protéger chaque membre de la congrégation, et en particulier les enfants, des pratiques malsaines du
monde. (Ésaïe 32:1, 2) L'une d’entre elles concerne l'abus sexuel sur enfants. Nous abhorrons
l'exploitation sexuelle sur enfants et ne protégeons aucun auteur d’actes aussi répugnants des
conséquences de leur grave péché. (Romains 12:9) Les anciens devraient prendre au sérieux leur
responsabilité dans ce genre d’affaire afin que les congrégations soient protégées contre toute
accusation de négligence irréfutable en vue de protéger les enfants contre tout abus sexuel.
10. Indépendamment du fait que la loi oblige les anciens à déclarer toute accusation aux autorités, des
mesures doivent être prises pour protéger les enfants. Les anciens devraient aider les parents des
enfants concernés afin qu’ils comprennent qu'ils ont la responsabilité première de protéger leurs
enfants. De toute évidence, ces parents seront vivement encouragés à prendre des dispositions à cet
égard. Nos publications contiennent des informations utiles sur la façon dont les parents peuvent
protéger leurs enfants. Tour de Garde du 1/11/2010 page 13; Tour de Garde du 1/10/2008 p. 21;
Réveillez-vous de juillet 2010 pp 3-11; livre enseignant 2003 pages 170-171 ; Réveillez-vous du 8/02
2003 p. 9; Tour de Garde du 8/4 1999 p 9, 11; Tour de Garde du 8/7 1997 p. 14; Tour de Garde du
1/12 1996 p 13-14; Livre Bonheur familial 1996 pages 61-62; Réveillez vous du 10/08 1993 p 5-13.
11. En outre, les anciens devraient enquêter systématiquement sur chaque allégation d'abus sexuel sur
enfant. Quand les anciens apprennent une accusation, en plus de cette lettre, ils devraient examiner
attentivement les conseils donnés dans le manuel Faites Paître le Troupeau, chapitre 12, paragraphes
18-21. Toutefois, dans la recherche des preuves religieuses internes évidentes, ils doivent garder à
l'esprit les directives claires de la Bible: "Un seul témoin unique ne pourra se dresser contre un homme
à propos d’une faute ou d’un péché quelconque qu’il peut compromettre devrait se soulever contre un
homme concernant toute erreur ou un péché. . . Ce n’est que sur le dire de deux témoins ou sur le dire
de trois témoins que l’affaire tiendra. "(Deut. 19:15) Cette obligation de tenir compte du témoignage
de deux ou de trois témoins a été confirmée par Jésus. (Matthieu 18:16) Ainsi, bien qu'ils enquêtent
sur chaque allégation, les anciens ne sont pas autorisés par les Écritures à prendre des mesures au sein
de la congrégation sauf en cas d’aveu ou sur le dire de deux témoins dignes de foi. Cependant, même
si les anciens ne sont pas autorisés à prendre des mesures au niveau de la congrégation quand il y a un
seul témoin, les anciens doivent rester vigilants à l'égard de la conduite et de l'activité de l'accusé.
(Voir le paragraphe 12 de la présente lettre.) Si deux personnes sont témoins d'incidents distincts du
même genre d'actes répréhensibles, leur témoignage peut être considéré comme suffisant pour engager
une action judiciaire. (1 Tim. 5:19, 24, 25) Si la personne n'est pas repentante du péché grave qui lui
est reproché, l'action d’excommunication serait justifiée. Si la décision est une réprimande, la
réprimande doit être annoncée. (KS10 chap. 7 § 20, deuxième alinéa) Cela servira de protection pour
la congrégation. Les renseignements concernant un individu accusé de pédophilie, prouvée ou non,
devraient être placés dans le fichier confidentiel de la congrégation, porter la mention “Ne pas
détruire“ et conservé indéfiniment. Cela inclut les formules (S-77) de notification d’excommunication
ou de retrait concernant les personnes qui ont été exclues pour abus sexuel sur enfants et, qui plus tard
ont été rétablis. En raison de la nature délicate de la gestion d'une affaire judiciaire dans laquelle
un adulte abuse sexuellement d'un enfant, merci de contacter votre surveillant de
circonscription. Il désignera un ancien expérimenté à partir de votre circonscription pour servir en
tant que président du comité judiciaire.
12. Des anciens aimants devraient prendre des mesures pour protéger les enfants, en particulier quand
un comité judiciaire constate que celui qui a abusé sexuellement un enfant est repentant et est autorisé
à rester membre de la congrégation chrétienne. La même préoccupation devrait se manifester si celui
qui a abusé sexuellement un enfant après avoir été excommunié, purifie sa vie plus tard, et est rétabli.
Les anciens devraient être particulièrement attentifs à l'activité de tous ceux qui sont connus pour avoir
abusé sexuellement un enfant dans le passé. Ils devraient également veiller à ce que les anciens
nouvellement nommés soient mis au courant de cette mise en garde. Il serait également approprié pour
que les anciens parlent gentiment mais très franchement avec toutes les personnes qui ont manifesté
une faiblesse à cet égard, en les mettant fortement en garde, pour qu’ils s'abstiennent de marques
d'affection particulières sur les enfants, afin qu’ils évitent d’étreindre ou de tenir des enfants sur leurs
genoux, de ne jamais être seul avec un enfant (autre que leur propres enfants),Réf : Agression sur enfant
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de ne pas permettre aux enfants de passer la nuit dans leur maison, ne pas travailler seul dans le
service du champ. (Par conséquent, ils devraient toujours être accompagnés par un adulte), et de ne
pas cultiver des amitiés avec des enfants. Ceci ne servira pas seulement à protéger les enfants, mais
aidera également à empêcher ceux qui ont abusé sexuellement d'un enfant de reprendre le chemin de la
tentation, et d’être de nouveau soumis à une accusation non fondée, ou encore faire des choses qui
peuvent causer des inquiétudes à d'autres dans la congrégation. (1 Cor. 10:12, 32) Si l'individu ne suit
pas cette voie donnée par les anciens, les anciens devront immédiatement appeler le Service Juridique
pour recevoir des conseils.
13. Si la personne ne suit pas les conseils donnés par les anciens, ou si les anciens pensent qu'il
peut s'agir d'un “prédateur“, ils doivent immédiatement appeler le Service Juridique pour
assistance. Un “prédateur“ est quelqu’un qui manque clairement de maîtrise de soi et qui, par ses
actions, donne des raisons de croire qu'il va continuer à s'attaquer aux enfants. Chaque personne qui a
sexuellement agressé un enfant dans le passé n’est pas considéré comme un “prédateur“. C’est la
filiale, et non le collège local des anciens, qui détermine si une personne qui a abusé sexuellement
d'enfants dans le passé peut être considéré comme un “prédateur“. Si la filiale établit qu'un
individu doit être considéré comme un “prédateur“, les parents ayant des enfants mineurs devront être
avertis du danger qui existe afin qu'ils puissent protéger leurs enfants. Dans un tel cas, et seulement
après avoir reçu des instructions du Département Juridique, deux anciens devraient être affectés à
rencontrer les parents d'enfants mineurs afin de les alerter. En même temps que les parents sont avertis
de la présence d’un tel individu, il serait approprié pour les anciens d'informer cette personne que les
parents des enfants de la congrégation seront discrètement mis au courant de la situation.
14. Quelle mesure devrait être prise quand vous apprenez qu'un adulte a regardé de la pornographie
avec un enfant ? Comme indiqué au paragraphe 4 de la présente lettre, deux anciens doivent appeler
le Service Juridique. Après avoir reçu les directives juridiques, les anciens seront priés de contacter le
Département Juridique pour recevoir les directives théocratiques.
15. Qui est considéré comme un pédophile connu? La Tour de Garde du 1er
janvier 1997 dans un
article intitulé "Détestons ce qui est dépravé " mentionne à la page 29 qu'un homme “connu pour
avoir été agresseur d’enfant “ ne peut être qualifié pour recevoir des privilèges au sein de la
congrégation. L'expression "connu pour avoir été un agresseur d'enfant" fait référence à la façon dont
un tel homme est considéré dans la collectivité et dans la congrégation chrétienne. Aux yeux de la
congrégation, un adulte "connu" pour être un ancien pédophile n'est pas “sans reproche“ ou
“irréprochable“, ni ne peut recevoir “un beau témoignage de gens du dehors." (1 Tim 3 :1-7, 10; 5:22;
Tite 1:7) Compte tenu de son passé, ceux de la collectivité ne pourraient pas le respecter et les
membres de la congrégation pourraient achopper s’il était promu à une nomination. Gardez à l'esprit
que c’est la filiale, et non pas le collège local des anciens, qui détermine si une personne qui a
abusé sexuellement d'un enfant est considérée comme un pédophile connu.
16. Quand un pédophile connu déménage dans une autre congrégation, les anciens devraient
suivre la procédure décrite dans le manuel Faites Paître le Troupeau, chapitre 12, paragraphe 20. Si
un pédophile connu est en prison et est transféré dans un autre établissement ou est libéré, il est
important d'informer par écrit la congrégation concernée de la situation, s'il est possible de le faire.
Cette disposition s'applique également lorsque l'on considère quelqu’un comme un “prédateur“, et qui
comme il est indiqué au paragraphe 13 de la présente lettre, change de congrégation.
17. De temps en temps, les autorités locales peuvent vous informer qu'un délinquant sexuel habite
dans votre région. L'avis prévoit généralement de donner l'adresse de l'individu et peut indiquer la
nature de son activité criminelle. Dans un tel cas, les anciens devraient inscrire cette adresse sur la
carte appropriée du territoire et indiquer : "NE PAS VISITER".
Par la suite, deux anciens pourront faire périodiquement des appels téléphoniques à cette adresse. En
suivant cette direction, vous contribuerez à protéger le troupeau.Réf : Agression sur enfant
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18. L'inconduite sexuelle impliquant des mineurs seulement: Quelles mesures devraient prendre les
anciens lorsque des mineurs (personnes de moins de 18 ans) se livrent à l'inconduite sexuelle avec
d’autres ? Comme indiqué au paragraphe 4 de la présente lettre, deux anciens devraient appeler avec le
Département Juridique, même lorsque les deux personnes sont des mineurs. Des mineurs qui ont des
contacts sexuels avec d'autres ne sont généralement pas considérés comme des agresseurs d'enfants par
la congrégation. Cependant, quel que soit l'âge des personnes concernées, la faute est grave. Les
anciens devraient être attentifs pour les aider et pour protéger les enfants. Le collège des anciens
devrait également prendre des dispositions pour le (s) mineur (s) afin qu’il(s) reçoive (nt) de l'aide, en
présence de leurs parents croyants, en harmonie avec les principes et lignes directrices figurant dans
les Écritures et dans nos publications.
19. Lorsque des mineurs baptisés sont impliqués dans du “sexting“, les anciens doivent faire preuve
d’un bon jugement pour déterminer si l'acte répréhensible a dégénéré jusqu’à un point nécessitant une
action judiciaire. Des informations utiles peuvent être trouvées dans "Questions des lecteurs" du
numéro du 15 juillet 2006 de La Tour de Garde. Merci d’examiner attentivement le présent document
avant de conclure qu'un mineur baptisé est coupable d'impureté grossière ou de "conduite effrontée,
conduite relâchée." (KS10 chap. 5, par. 9) Toutefois, si le mineur baptisé a déjà été conseillé et
persiste dans sa mauvaise voie, dans la plupart des cas, une action judiciaire est à prendre. Chaque cas
doit être évalué comme un cas particulier. Si les anciens ont des questions concernant un cas précis, ils
doivent communiquer avec le Département Juridique. De plus, gardez à l'esprit que les parents
chrétiens devraient être inclus dans les discussions que les anciens auront avec le mineur qui est
impliqué dans un cas de “sexting“.
20. Les conséquences potentielles graves associées au "sexting" soulignent l'importance de la part des
parents chrétiens de superviser l’utilisation par leurs enfants des téléphones cellulaires et autres
moyens de communication électronique. D'excellentes suggestions peuvent être trouvées aux pages 6-
7 de Réveillez-vous de novembre 2009 (Matthieu 24:45) Lorsque un mineur a été impliqué dans un
“sexting“, les anciens peuvent utiliser de telles sources de conseils et d’encouragements bibliques à la
fois pour les parents et l'enfant. IPierre. 5:2, 3.
AIDE AUX VICTIMES D’ABUS SEXUELLES
21. Certains chrétiens peuvent être troublés par des souvenirs et des sentiments associés à
une maltraitance sexuelle passée. Lorsqu'un ancien est approché par quelqu'un concerné ou bouleversé
par de tels souvenirs, il doit “parler de consolation." (1 Thess. 5:14). Les anciens devraient manifester
une empathie, de la compassion, de la patience et répondre favorablement à ceux qui les approchent
pour leur faire part de tels souvenirs. Un ancien ne devrait jamais être seul ou devenir le seul confident
d’une sœur avec qui il n'est pas étroitement lié. Des suggestions utiles et des lignes directrices peuvent
être trouvées dans le manuel Faites Paître le Troupeau chapitre 4, paragraphes 21-28. Les anciens
devraient examiner attentivement ce passage lorsqu'il s'agit d'aider les victimes d'abus sexuels
sur enfants.
RESTRICTIONS ET PRIVILEGES
22. On ne peut pas dire dans tous les cas que celui qui a abusé sexuellement d'un enfant ne pourra
jamais être qualifié pour recevoir des privilèges de service au sein de la congrégation. Toutefois, les
anciens voudront certainement être très prudents, surtout lorsqu'il s'agit de quelqu’un qui s’est engagé
à plusieurs reprises dans ce genre d'actes répréhensibles ou qui a été exclu pour un tel péché. Avant
que des privilèges ne puissent être accordés à un tel homme, il devra posséder les qualifications des
Ecritures d'être capable de “s’auto contrôler“ et être “irréprochable. Il faut aussi "avoir un beau
témoignage" des personnes à l'intérieur et à l'extérieur de la congrégation. (Tite 1:6-8; 1 Tim 3:2, 7)
Les anciens devraient garder à l'esprit ce qui est indiqué dans l'article de la Tour de Garde du 1er
janvier 1997, " Détestons ce qui est dépravé ", page 29, paragraphe 2: “L'abus sexuel révèle une
faiblesse naturelle charnelle. L'expérience a montré qu'un tel adulte peut encore agresser d’autres
enfants. Certes, tous les pédophiles ne répètent pas leur péché, mais beaucoup le font. Et la
congrégation ne peut pas lire dans les cœurs et ne peut pas dire qui est, et qui n'est pas de nature à
agresser à nouveau sexuellement des enfants. (Jérémie 17:9) Ainsi, le conseil de Paul à Timothée
s'applique avec une force particulière dans le cas des adultes baptisés qui ont agressé des enfants: “Ne
pose hâtivement les mains sur aucun homme ; ne participe pas non plus aux péchés des autres.
Conserve-toi pur“ (1 Timothée 5:22). " Réf : Agression sur enfant
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23. Par conséquent, les privilèges de service ne doit jamais être donnés à la hâte. Beaucoup de temps
doit toujours passer avant que celui qui a abusé sexuellement d'un enfant soit éventuellement
recommandé. Il appartiendra au collège des anciens de la congrégation de déterminer si une telle
recommandation doit être faite à la filiale, en tenant compte de tous les facteurs pour chaque cas
individuel. Merci de noter que, sauf accord spécifique de la filiale, celui qui a abusé sexuellement d'un
enfant ne doit pas être utilisé pour diriger des réunions tenues à la congrégation ou dans une prison, et
qu’il n'est pas qualifié pour travailler sur un projet de Salle du Royaume autre que celui impliquant la
congrégation où il sert en tant que proclamateur.
24. Si le collège des anciens conclut que celui qui a abusé sexuellement d'un enfant dans un passé
lointain peut désormais bénéficier de privilèges, ils doivent demander à deux anciens d'appeler le
Département Juridique.
25. Compte tenu de ce qui précède, chaque ancien doit faire la notation suivante dans le manuel Faites
Paître le Troupeau au chapitre 3, paragraphe 20, au chapitre 5, paragraphe 10, deuxième alinéa, au
chapitre 7 paragraphe 20, deuxième alinéa; et au chapitre 12, paragraphe 18, : ". Voir la lettre datée 1
er
octobre 2012, à tous les collèges d'anciens"
26. Il est à espérer que l'orientation donnée dans cette lettre aidera tous les frères dans le traitement des
questions relatives aux congrégations, afin de protéger les enfants contre les abus sexuels et, dans le
même temps, équilibrer la base de l’enseignement biblique à savoir la justice et la miséricorde. Nous
espérons également que cette directive vous permettra d’aider avec amour les victimes de violence
sexuelle. Que Jéhovah puisse vous accorder de riches bénédictions et qu’Il puisse être avec vous dans
la réalisation de vos nombreuses responsabilités en tant que bergers du troupeau.
Avec cette lettre, nous vous envoyons notre chaleureux amour chrétien et nos meilleurs voeux.
Vos frères,
cc: Surveillants Itinérants
PS Au secrétaire :
Cette lettre doit être conservée dans le dossier permanent des lettres d’instruction de la congrégation.
Vous pouvez souhaitez mettre à jour la copie des références des lettres de la congrégation pour le
collège des anciens (S-22) dès maintenant.
![[Modérateur]](./images/ranks/pic_moderateur.gif "[Modérateur]")
T'as peut-être pas vu alors je te redemande 
