Encore un revers pour la WT en france

[keinlezard]

Hello,

Par hasard je suis tombé sur cette nouvelle

http://remiremontinfo.fr/2015/11/vosges ... -deboutes/


Cordialement

[Karlo]

Vous n'avez pas beaucoup cherché.


http://www.forum-religion.org/actualite ... 37858.html

[papy]

Bizarre , je n'ai rien trouvé sur JW.ORG ACTUALITÉS JURIDIQUES ET DROITS DE L’HOMME France

[keinlezard]

Vous n'avez pas beaucoup cherché.


http://www.forum-religion.org/actualite ... 37858.html

Hello,
En même temps, je ne cherchais pas ici ... mais merci de l'info

Cordialement

[chrétien2]

Bizarre , je n'ai rien trouvé sur JW.ORG ACTUALITÉS JURIDIQUES ET DROITS DE L’HOMME France

Ben, en même temps, ils ne vont pas dire le négatif !!!

[papy]

Ben, en même temps, ils ne vont pas dire le négatif !!!

Pourtant les apôtres ont couchés leurs "négatifs " dans leurs écrits .

[chrétien2]

Oui, mais la WT n'est pas les apôtres...

[papy]

Oui, mais la WT n'est pas les apôtres...

Oui mais ne se vante-t-il pas de suivre le modèle apostolique ?

[Luxus]

Ils vont évidemment faire appel et ça ira devant une cour d'appel administrative.

[chrétien2]

Il n'y a plus d'appel, Luxus, c'était la der des der...

[Luxus]

Il n'y a plus d'appel, Luxus, c'était la der des der...

Où vois-tu ça ?

[chrétien2]

Pour ce qui est de Deyvilliers, c'était le dernier recours juridique. La WT a perdu.

[Luxus]

Ça ne répond pas à ma question. Ou as-tu pris cette information ?

Déjà l'article cité en lien est assez bizarre. J'ai compris qu'ils ont paru devant cours d'appel et après il est dit qu'ils sont passés devant le tribunal administratif de Nancy mais ce n'est pas possible puisque juridiquement la Cour d'appel administrative est supérieur à ce tribunal.

Ensuite, comment ça peut-être le dernier recours puisqu'ils ne sont jamais passés devant le Conseil d'État. A moins que ce ne soit pas précisé.

[chrétien2]

Ben, écoute, les liens sont là, donc, si tu veux remettre en cause ce qui y est dit, libre à toi. mais il faut le prouver.

L'affaire Deyvilliers date de très longtemps, tu devrais être au courant...

http://www.lalsace.fr/actualite/2015/06 ... du-royaume

[Luxus]

Ben, écoute, les liens sont là, donc, si tu veux remettre en cause ce qui y est dit, libre à toi. mais il faut le prouver.

L'affaire Deyvilliers date de très longtemps, tu devrais être au courant...

http://www.lalsace.fr/actualite/2015/06 ... du-royaume

Ah ben voilà ! Il fallait poster ce lien plus tôt. Cet article est plus clair que l'autre et en plus c'est bien précisé qu'ils ont paru devant le Conseil d'Etat. Dans l'autre article ça ne l'était pas c'est pour ça que j'ai fait la remarque.

Ils peuvent toujours aller devant la CEDH.