Un commandement complexe : TU NE VOLERAS POINT

[ahasverus]

Tu n'as jamais entendu parler de ces laboratoires pharmaceutiques qui ont déposé des brevets sur des plantes médicinales utilisées par les indiens d'Amérique du Sud ? Maintenant, si les indiens veulent exploiter leur antique savoir, ils sont obligés de payer des droits aux labos.

Aucun brevet n'a ete pris sur les plantes, mais sur les molecules obtenues a partir de ces plantes.
Bien sur tu ne vois pas la difference.
Ca ne te ferais rien de rester dans le sujet
Et on ne parle pas du droit territorial, ca c'est un autre domaine et on parle de democratie moderne et non d'histoire antique

[florence.yvonne]

Aucun brevet n'a ete pris sur les plantes, mais sur les molecules obtenues a partir de ces plantes.
Bien sur tu ne vois pas la difference.
Ca ne te ferais rien de rester dans le sujet
Et on ne parle pas du droit territorial, ca c'est un autre domaine et on parle de democratie moderne et non d'histoire antique

les brevets déposés sur les plantes l'ont étés uniquement sur les OGM

[Simplement moi]

Faux.

Un américain a déposé un brevet pour des haricots rouges que les mexicains connaissent depuis la nuit des temps.

Il y a des procés en cours.

[florence.yvonne]

Faux.

Un américain a déposé un brevet pour des haricots rouges que les mexicains connaissent depuis la nuit des temps.

Il y a des procés en cours.

s'il ne la modifié en rien, il perdra le procès

[Gerard]

Salut ahasverus,

Tu dis :

Aucun brevet n'a ete pris sur les plantes, mais sur les molecules obtenues a partir de ces plantes.

Et pourquoi les mollécules leurs appartiendraient ? Si elles sont déjà présentes dans la plante ?

Autre exemple en matière de brevet :
Le dépot des noms de domaine sur Internet. Tu connais ? Si je vais déposer un nom de domaine comme "ahasverus.com", tu n'auras pas le droit d'utiliser ton propre nom pour créer un site sans me verser d'abord du pognon pour racheter ton nom. (Hiin hin hin.. je rêverai de voir ça !)


Tu dis :

Et on ne parle pas du droit territorial, ca c'est un autre domaine.

Ha tiens ? Comme moi, tu as des notions de droit de propriété sélectives ? Le droit de propriété territorial ne vaut pas la peine d'être reconnu selon toi ? Beh moi c'est le droit de propriété intellectuel que je remets en cause. Chacun ses préférences.


Tu dis :

et on parle de democratie moderne et non d'histoire antique

Beh oui, mais Jesus fait partie de l'histoire antique. Donc tu penses qu'il a eu tort de recommander de payer l'impôt à César, vu que l'Empire romain n'était pas une "démocratie moderne" ?

...

[Gerard]

Salut Florence_Yvonne,

Tu dis :

Pour être brevetable, une invention doit répondre à trois critères essentiels.

1) Elle doit être nouvelle, c'est-à-dire que rien d'identique n'a jamais été porté à la connaissance du public, par quelque moyen que ce soit (écrit, oral, utilisation, ...).

Hum ! Si c'était vrai, il n'y aurait même plus besoin d'avoir des brevets. Désolé, mais seul le brevet fait foi, de nombreux inventeurs ont été dépouillés pour avoir oublié ce léger détail.


Tu dis :

2) Sa conception doit être inventive, c'est-à-dire que sa réalisation ne peut pas être évidente par rapport à l'état de la technique, pour une personne connaissant le domaine technique concerné.

Pas forcément. Encore une fois, c'est le brevet qui fait foi. C'est celui qui dépose l'invention qui touche le pactole.


Tu dis :

alors, tu voies, le brevet sur l'oxygène n'est pas possible

Oui, ce ne serait pas un droit de propriété "raisonnable". Donc j'ai raison de dire qu'un "droit de propriété" ça se discute. Et dès lors, la définition d'un "vol", ça se discute aussi.

...

[florence.yvonne]

mes sources

http://fr.wikipedia.org/wiki/Brevet

http://www.ip4all.ch/faq/patent/patent_f.shtm

[Gerard]

Non mais tu as raison sur la définition Florence,

Mais il n'empêche que les beaux principes des brevets sont souvent détournés et donnent lieu à des milliers de procès chaque année.

Par exemple, pour ceux qui déposent des noms de domaine : certains ont été déboutés malgré que leur dépôt de brevet ait été considéré comme régulier et conforme.

Donc tout dépend de la taille des intérêts financiers en jeu et de la qualité des avocats...
...

[ahasverus]

Et pourquoi les mollécules leurs appartiendraient ? Si elles sont déjà présentes dans la plante

On ne parle pas de la plante mais de la technologie necessaire l'extraction de la molecule.
Je me fout des noms de domaines, une fois de plus tu devies.

Désolé, mais seul le brevet fait foi, de nombreux inventeurs ont été dépouillés pour avoir oublié ce léger détail.

Dura lex, sed lex. La loi est la meme pour tout le monde.

Tout le reste est du debat d'enfant d'ecole gardienne.

[Gerard]

Salut ahasverus ,

Tu dis :

On ne parle pas de la plante mais de la technologie necessaire l'extraction de la molecule.

Non non, c'est bien la mollècule qui est brevetée et pas seulement la technologie pour l'extraire. Donc l'utilisation de cette plante sous une autre forme est sous droits réservés.

Je me fout des noms de domaines, une fois de plus tu devies.

Haa, encore un domaine où tu penses que le droit de propriété est discutable ? Mais on progresse de plus en plus ! Pourquoi ne veux-tu pas discuter des points sur lesquels nous sommes d'accord ?

ha bah oui, dans ce cas, tu ne pourrais plus me traiter d'enfant arriéré et immature.
Ce serait dommage...



...