L’impôt le go financier, pour combattre les sectes
Posté : 29 mars06, 07:02
L’impôt le go financier, pour combattre les sectes
Qui aide très efficacement la Commission dans ses recherches et ses réflexions?
Ceux qui auront aidé grandement la commission d’enquête sont entre autres : Le ministère de l'Économie et des finances (Direction générale des impôts),
Citation :
Selon la commission d’enquête sur les sectes de la république française, et je cite : […] Force lui est de constater qu'il a été répondu à ses demandes avec un empressement et un zèle inégaux […], [et] ont aidé très efficacement la Commission dans ses recherches et ses réflexions, le ministère de l'Économie et des finances (Direction générale des impôts), […]
[…] Parmi les indices permettant de supposer l'éventuelle réalité de soupçons conduisant à qualifier de secte un mouvement se présentant comme religieux, elle a retenu, faisant siens les critères utilisés par les Renseignements généraux dans les analyses du phénomène sectaire auxquelles procède ce service et qui ont été portées à la connaissance de la Commission : […]
voir ASSEMBLÉE NATIONALE
Les moyens financiers
J’aimeraient vous souligniez l’une des caractéristiques perçut des sectes, par la commission, et ou que la commission voie sûrement l’avantage d’apportée des précisions aux grands publiques comme étant la, l'un des facteurs répréhensible, avec pour fait suivant; "Le caractère exorbitant des exigences financières". Elle vient par ailleurs avec des moyens parallèles de la combattre. Il serait semble t-il de lui répliquer un refus du statut cultuel, et par le fait même, être un moyen pratique pour la taxer financièrement.
Qui aide très efficacement la Commission dans ses recherches et ses réflexions?
Ceux qui auront aidé grandement la commission d’enquête sont entre autres : Le ministère de l'Économie et des finances (Direction générale des impôts),
Citation :
Selon la commission d’enquête sur les sectes de la république française, et je cite : […] Force lui est de constater qu'il a été répondu à ses demandes avec un empressement et un zèle inégaux […], [et] ont aidé très efficacement la Commission dans ses recherches et ses réflexions, le ministère de l'Économie et des finances (Direction générale des impôts), […]
[…] Parmi les indices permettant de supposer l'éventuelle réalité de soupçons conduisant à qualifier de secte un mouvement se présentant comme religieux, elle a retenu, faisant siens les critères utilisés par les Renseignements généraux dans les analyses du phénomène sectaire auxquelles procède ce service et qui ont été portées à la connaissance de la Commission : […]
voir ASSEMBLÉE NATIONALE
Les moyens financiers
J’aimeraient vous souligniez l’une des caractéristiques perçut des sectes, par la commission, et ou que la commission voie sûrement l’avantage d’apportée des précisions aux grands publiques comme étant la, l'un des facteurs répréhensible, avec pour fait suivant; "Le caractère exorbitant des exigences financières". Elle vient par ailleurs avec des moyens parallèles de la combattre. Il serait semble t-il de lui répliquer un refus du statut cultuel, et par le fait même, être un moyen pratique pour la taxer financièrement.